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Accords d'Entreprise

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Accord contrat génération

Document à télécharger : [pdf] Contrat de Génération - 2015 (395,37 ko)

Accord relatif aux CHSCT

Document à télécharger : [pdf] Accord CHSCT 2015-2017 - Juillet 2015 (3,55 Mo)

Accord assurance complémentaire santé

Document à télécharger : [pdf] Assurance Complémentaire Santé - 2014 (376,21 ko)

Accord entreprises adaptées

Document à télécharger : [pdf] Accord Entreprises Adaptées - Mai 2013 (158,56 ko)

Accord égalité hommes/femmes

Document à télécharger : [pdf] Projet Accord Egalité Homme Femme - Mars 2012 (85,72 ko)

Accord congés enfants malades

Document à télécharger : [pdf] Directive Congés pour Enfant Malade - 2011 (738,92 ko)

Accord relatif à l'emploi des séniors

Document à télécharger : [pdf] Accord Seniors - 2010-2012 (2,91 Mo)

Accord journée de solidarité

Document à télécharger : [pdf] Accord Journée de Solidarité - Mars 2005 (951,03 ko)

Travail de nuit

Document à télécharger : [pdf] Travail de Nuit - Mai 2004 (1,08 Mo)

Accord temps de travail journalier

Document à télécharger : [pdf] Temps de Travail Journalier - Juillet 2001 (482,29 ko)

Aménagement et réduction du temps de travail

Document à télécharger : [pdf] Avenant 2 à l'Accord RTT de Juin 1999 - Juillet 2000 (247,05 ko)

Aménagement et réduction du temps de travail

Document à télécharger : [pdf] Avenant 1 à l'Accord RTT de juin 1999 - Décembre 1999 (572,44 ko)

Aménagament et réduction du temps de travail

Document à télécharger : [pdf] Accord A.R.T.T. - Juin 1999 (67,70 ko)


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